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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PHARE OUEST
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EQUI'FRUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUI'FRUITS
SOCIETE PHARE OUEST SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4346580
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
EQUI\'FRUITS de SOCIETE PHARE OUEST

Présentation de la marque EQUI'FRUITS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PHARE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUI'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PHARE OUEST domicilié(e) LA MINE D'OR, LE ROC SAINT-ANDRÉ, 56460 VAL D'OUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 891 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque EQUI'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI'FRUITS arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

SOCIETE PHARE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CORSICA COLA, COLA-CORSE , SAINT-MALO, bière de tradition , Breizh Cola , BRITTANY COLA , BREIZH'AGRUMES , BULLE MARINE, BULLES MARINES , EQUI'THE , BREIZH TEA , BULLES MARINES , BREIZH'ORANGE


SOCIETE PHARE OUEST SAS, Société par Actions Simplifiée - LA MINE D'OR, LE ROC SAINT-ANDRÉ, 56460 VAL D'OUST - France - SIREN 440891364


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Laits végétaux, thé, thé glacé, cacao, chocolat, café, café glacé ; boissons à base de thé, de cacao, de chocolat, de café ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boisson gazéifiée nature ou aromatisée ; sodas ; cocktails sans alcool ; sirops pour limonades ; limonades ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente en gros, au détail, par correspondance et en ligne de boissons alcoolisées, non alcoolisées, bières.